Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU POUYANNE GRAVES APPELLATION GRAVES CONTROLEE
Mr ELIE ZAUSA, CHATEAU POUYANNE à BUDOS, 33720 PODENSAC.

Numéro de dépôt :
1213233
Date de dépôt :
23/06/1982
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/1992
CHATEAU POUYANNE GRAVES APPELLATION GRAVES CONTROLEE de ELIE ZAUSA

Présentation de la marque CHATEAU POUYANNE GRAVES APPELLATION GRAVES CONTROLEE

Déposée le 23 juin 1982 par monsieur ELIE ZAUSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU POUYANNE GRAVES APPELLATION GRAVES CONTROLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ELIE ZAUSA - France.

La marque CHATEAU POUYANNE GRAVES APPELLATION GRAVES CONTROLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU POUYANNE GRAVES APPELLATION GRAVES CONTROLEE est expirée depuis le 23 juin 1992.

ELIE ZAUSA a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MARGES , CHATEAU POUYANNE


Mr ELIE ZAUSA, CHATEAU POUYANNE à BUDOS, 33720 PODENSAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05

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